Mentions Légales Règlementaires
Éditeur du portail
Ce portail documentaire est édité par L’ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE CHAMPROND-EN-GÂTINE, association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 relative au contrat d'association, déclarée en préfecture d'Eure-et-Loir.
RNA : W284004459
SIREN : 911687978
SIRET : 91168797800012
Siège Social : MAIRIE, 72 GRANDE RUE, 28240 CHAMPROND-EN-GATINE
Directeur de publication et Hébergement
Le directeur de la publication est le Président bénévole de l'association, M. Jean-Pierre Lemoine.
L'hébergement de ce site internet est assuré par les serveurs d'hébergement sécurisés de la plateforme d'infrastructure d'utilité publique pour les applications non marchandes, avec une maintenance réseau assurée par nos administrateurs bénévoles.
Conditions Générales d'Utilisation
Objet du portail et exclusion de commerce
Le présent portail a pour objet exclusif de présenter les observations de terrain, les archives documentaires et les indicateurs d'impact territorial de l'ASP Champrond-en-Gâtine. Il constitue une ressource purement informative d'intérêt général, exempte de toute activité commerciale, publicitaire ou promotionnelle. Aucune commande, aucun achat, aucun service premium de conseil n'est proposé sur les pages de ce site.
L'accès aux écrits, rapports, reconstructions tridimensionnelles et photographies archivées est totalement libre et gratuit pour l'ensemble des visiteurs. L'association n'exige aucun droit d'inscription obligatoire de coordonnées à des fins marketing ou d'affiliation marchande.
Propriété intellectuelle et licence Open Access
Dans une démarche d'éducation populaire et de transmission universelle des savoirs, l'association verse l'intégralité de sa production intellectuelle originale sous le régime du domaine public ou de licences de libre diffusion (Open Access). Vous êtes pleinement autorisé à copier, reproduire, citer et analyser nos écrits et études de terrain pour un but d'enseignement, de recherche historique ou de valorisation citoyenne.
Toutefois, nous vous demandons de mentionner de façon claire la source en citant l'ASP Champrond-en-Gâtine et le lien du document source, afin de respecter l'intégrité du travail empirique mené de façon désintéressée par nos bénévoles de terrain. Toute exploitation commerciale ou mercantile de notre fonds documentaire est strictement interdite par nos statuts d'utilité publique.
Limitation de Responsabilité
Exactitude des informations de terrain
Bien que nos historiens et géologues bénévoles déploient une rigueur méthodologique irréprochable dans l'analyse empirique des sources et des matériaux de Champrond-en-Gâtine, les comptes-rendus et études de cas sont fournis à titre documentaire. Ils reflètent l'état d'observation des vestiges et des archives au moment de leur rédaction.
L'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs typographiques, d'interprétations historiques contestées ou des conséquences de l'application incorrecte des techniques de maçonnerie traditionnelle par des tiers sans l'encadrement de professionnels qualifiés.
Disponibilité technique du service
Notre équipe de développement s'efforce d'assurer une accessibilité stable et fluide au site, sans perturber le confort de navigation des utilisateurs. Des interruptions temporaires dues à des opérations de maintenance réseau ou des mises à jour applicatives peuvent ponctuellement survenir. Ces interruptions ne donnent lieu à aucune indemnisation ou droit de recours, le service étant fourni de manière entièrement bénévole et gratuite.